France – Topographical services – Etudes environnementales - 4 ans

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlement